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Fond d'archives

Le SHD contrôle, collection, classe, conserve, communique au public et valorise les archives produites par le ministère de la Défense et les organismes qui en relèvent. 

Il conserve plus de 450km linéaires d'archives. 

À Vincennes

On peut aujourd’hui consulter au SHD l’ensemble des archives conservées par les anciens services historiques d’armée jusqu’au 1er janvier 2005 et les documents versés depuis cette date, ce qui représente plus de 450 kilomètres linéaires d’archives et de documents de tous supports, publics et privés, qui reflètent l’histoire de la nation en armes et du fait militaire depuis le XVIIe siècle jusqu’aux opérations extérieures les plus récentes. Ces fonds d’archives ont été organisés au fil du temps en plusieurs cadres de classement affectant un code alphanumérique correspondant aux séries et à leurs subdivisions, les sous-séries, à des fonds rassemblés par services producteurs, par périodes chronologiques, par conflits, par aires géographiques, par modes d’entrées ou encore par typologie documentaire.

Les archives de la Guerre, de l’armée de Terre et de la Défense, correspondant à la famille de cote GR, regroupent les archives produites de la guerre de Trente Ans à nos jours par le département puis ministère de la Guerre, par l’état-major et les unités de l’armée de Terre, par l’administration centrale et les services du ministère des Armées, par les organismes interarmées (comme l’état-major des armées) et interministériels (à l’instar du SGDSN), sans oublier l’administration militaire outre-mer, la justice militaire, le bureau Résistance et les services de renseignement. On y trouve aussi bien des archives opérationnelles (journaux de marche et opérations, notamment ceux de la Première Guerre mondiale) et politiques (de la correspondance de Napoléon aux dossiers des cabinets ministériels) que des archives administratives (registres matricules, dossiers individuels) ou techniques (fonds du Génie).

En ce qui concerne la Marine, sont conservées à Vincennes les archives dites centrales de l’institution depuis la Révolution française, que complètent les archives portuaires conservées à Cherbourg, Brest, Lorient, Rochefort et Toulon ou encore les archives d’Ancien Régime consultables aux Archives nationales. Il s’agit de la production du ministère et de l’état-major de la Marine, des directions et services centraux ainsi que des attachés navals. On y trouvera par ailleurs les dossiers individuels des officiers de marine et corps assimilés depuis le milieu du XVIIIe siècle ou encore les archives produites par les unités à terre ou en mer au cours des guerres et opérations du XXe siècle.

Plus récentes, les archives de l’armée de l’Air n’en sont pas moins d’une grande richesse : archives de commandement et archives opérationnelles émanant du ministère de l’Air, de ses services, de l’état-major, des bases aériennes ou des unités, archives techniques, dossiers d’objectifs ou d’accidents aériens, dossiers individuels permettent de retracer l’histoire de l’armée de l’Air depuis les prémices de la Première Guerre mondiale.

Quant aux archives de la Gendarmerie nationale, elles ont fait l’objet d’une centralisation tardive qui explique que les fonds ne soient pleinement cohérents qu’après 1940, même si l’on peut consulter des archives remontant à la seconde moitié du XIXe siècle. Classés en fonction de leur provenance, ces fonds concernent le commandement supérieur et les organismes centralisés, la gendarmerie départementale, la gendarmerie mobile, la Garde républicaine, les gendarmeries spécialisées, les écoles, les prévôtés et les autres formations et unités implantées hors du territoire français.

L’intérêt de ces archives dépasse les seules opérations et les personnels militaires. Plus largement, c’est l’histoire de la France depuis le XVIIe siècle dans ses dimensions politiques, économiques, techniques, sociales et culturelles qui y est documentée, de même que l’histoire de larges pans de sa population et de ses territoires. Signalons à cet égard que sont conservées des collections remarquables de cartes, plans et photographies aériennes qui couvrent aussi bien le territoire français que les anciennes colonies et finalement les cinq continents, depuis le XVIe siècle. Il faut mentionner enfin, à côté des archives publiques, ce que les archivistes appellent les « entrées par voie extraordinaire », c’est-à-dire les archives privées entrées par don, dépôt, legs ou acquisition, les archives iconographiques (œuvres d’arts graphiques, photographies, cartes postales, affiches) et les témoignages oraux.

 

A Châtellerault

Archives du personnel civil du ministère de la Défense et des militaires de l’armement 

Le CAAPC collecte les dossiers individuels et les archives collectives des personnels civils du Ministère des Armées rayés des contrôles depuis plus de cinq ans. 
Ainsi, les organismes gestionnaires versent au CAAPC des dossiers individuels de carrière,  rémunération, médecine de prévention, d’accidents du travail et pension.

Ces dossiers, avant d’être versés au CAAPC, peuvent avoir subi divers traitements. Certains ont été regroupés, d’autres ont été expurgés ou au contraire n’ont fait l’objet d’aucun traitement et regorgent de documents en double. 

Par ailleurs, les fonds ne sont généralement pas complets et manquent souvent d’un ou plusieurs types  de dossier. En effet, des dossiers peuvent être en déshérence, parfois conservés à tort par les gestionnaires. Ils peuvent hélas avoir également été détruits.

2 380 000 dossiers individuels environ sont enregistrés dans Agapé, la base de données de gestion des archives de personnel du CAAPC. Les documents conservés concernent des personnes nées à partir de 1845 (environ). Le CAAPC peut conserver parfois plusieurs dossiers au nom d’une même personne.
Les dossiers individuels qui ont fait l’objet d’un tri et d’une description détaillée dans Agapé sont regroupés dans la série ZO. Dans l’attente de leur traitement, ceux conservés tels qu’ils ont été versés par les organismes du ministère et enregistrés sommairement dans Agapé, comportent une cote en AP.

Les documents collectifs peuvent être partagés en deux catégories : les documents permettant d’identifier les personnes faisant partie des effectifs de l’organisme à une date donnée et les documents comptables.

Les premiers sont constitués des registres matricules, de contrôles nominatifs, de listes ou de fiches d’embauche ou de radiation des personnels. Ces documents sont particulièrement précieux lorsqu’ils concernent des personnels à statut précaire ou journalier. Ils peuvent, en effet, constituer l’unique preuve de la présence de ces personnels au sein des organismes puisque ces derniers, selon les époques, n’ont pas systématiquement créé de dossiers individuels.

Les seconds regroupent les pièces comptables indispensables à la vérification et à la garantie des droits des personnes. Ce sont les bulletins de paie, les états et registres de salaires, primes, indemnités, retenues, heures supplémentaires, cotisations, allocations, rentes et prestations diverses et autres documents justificatifs. Ces documents représentent une masse considérable dont la quasi-totalité est vouée à élimination à l’issue de leur durée d’utilité administrative. 

Depuis 2010, les archives collectives font l’objet d’instruments de recherche normalisés. Les archives en attente de traitement sont décrites par les bordereaux de versement et les listes établies par les établissements et organismes producteurs.


Fin 2016, les archives de personnel conservées à Châtellerault représentent environ 32 600 mètres linéaires :

  • 20 000 ml d’archives versées entre 1972 et 2016 par les organismes de la Délégation Générale pour l’Armement,
  • 12 600 ml d’archives versées entre 1995 et 2016 par les organismes rattachés à l’EMA, l’armée de Terre, l’armée de l’Air, la Gendarmerie, ainsi que par le commissariat de la Marine.

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Last modification on 12/02/2021

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